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Conseil Municipal du 7 décembre 2023

Dernière modification le 09/01/2024 à 11:05

Convocation

Liste des délibérations

2023-038 : acompte sur subvention 2024 à l’association La Soupe au Caillou

2023-039 : autorisation de l’exécutif à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

2023-040 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’association animation maison de retraite de Perreux

2023-041 : demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre de l’enveloppe de solidarité 2024

2023-042 : demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre des amendes de police 2024

2023-043 : mise à jour du RIFSEEP pour les agents de la commune de Perreux

2023-044 : demande d’un fonds de concours à Roannais Agglomération – espace médical

2023-045 : ouverture des commerces le dimanche – année 2023

2023-046 : convention 2024 / 2026 de mise à disposition de services à Roannais Agglomération pour l’entretien des points d’apport volontaire

2023-047 : Adhésion de la commune au service commun de délégué à la protection des données géré par Roannais Agglomération

2023-048 : Prestation de services pour l’instruction de la partie accessibilité des autorisations de travaux portant sur un établissement recevant du public au bénéfice des communes membres de Roannais Agglomération

2023-049 : Approbation de la convention de partenariat et d’objectifs en matière de lecture publique avec le Département de la Loire

2023-050 : usage du droit de préemption en vue de l’acquisition par la commune d’un terrain situé Clos Bel Air

2023-051 : Vente d’un bien immobilier 327 Montée de la Source

2023-052 : Vente d’un bien immobilier 36-42 Montée de la Source

2023-053 : Projet d’aménagement du carrefour rue Féchet

2023-054 : rapport d’activité 2022 de Roannais Agglomération sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés

2023-055 : rapport d’activité 2022 du SEEDR sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets