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2022-039 Acompte sur subvention 2023 à l’association La Soupe au Caillou
2022-040 Décision modificative n°2
2022-041 Autorisation de l’exécutif à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
2022-042 Mise en place de la nomenclature M57 développée à compter du 1er janvier 2023
2022-044 Extension BTS P. « Les Verrières » - prop. SAS HIVORY (OP25252)
2022-045 Motion sur les finances locales
2022-047 Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre des amendes de police 2023
2022-048 Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre du programme voirie 2023
2022-049 Mise à disposition de la SAFER de deux parcelles appartenant à la commune
2022-050 Ouverture des commerces le dimanche – année 2023
2022-054 Recensement 2023 de la population – recrutement et rémunération des agents recenseurs
2022-055 Bail commercial avec Monsieur Patrice Pontille pour l’ex auberge de de la Source