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LES DELIBERATIONS
Liste des délibérations 2019
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Délibérations du Conseil Municipal du 27 juin 2019

- Décision Modificative n°1

- Répartition du produit de la vente des concessions funéraires

- Cession par la commune de 2 parcelles situées au lieudit Chantoizet

- Convention de mise à disposition du 1er étage de la salle des sports à M. Etienne, professeur de yoga

- Convention de mise à disposition du 1er étage de la salle des sports Ame de Danse


Délibérations du Conseil Municipal du 25 avril 2019

- Nouvelle composition de la commission municipale culture, associations et animations

- Convention avec la SPA du Roannais pour la fourrière intercommunale pour chiens

- Taxe foncière sur les propriétés non bâties - exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique

- Nouveau tarif pour la restauration scolaire à compter de septembre 2019

 

Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2019

- Approbation du Compte Administratif du Maire et du Compte de Gestion du Comptable pour l'exercice 2018 - budget communal M 14

- Affectation du résultat de l'exercice 2018 - budget communal M 14

- Taux d'imposition des contributions directes locales

- Subventions accordées pour 2019

- Vote du Budget Primitif 2019 - budget général M 14

- Marathon de Paris - subvention exceptionnelle de fonctionnement

- Groupement départemental des lieutenants de louveterie de la Loire - subvention exceptionnelle de fonctionnement

- Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du contrat de ruralité 2019

- Délégation au Centre de Gestion de la Loire pour mener la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation pour les risques santé et prévoyance

 

Délibérations du Conseil Municipal du 7 mars 2019

- Versement d'acomptes sur subvention au profit de l'association Espace de Vie Sociale La Soupe au Caillou

- Exonération des pénalités de retard pour toutes les entreprises intervenues dans le cadre des marchés de travaux pour la salle ERA

- Délégation au Centre de Gestion de la Loire pour négocier un contrat groupe ouvert à adhésion facultative auprès d'une entreprise d'assurance agréée afin de couvrir les obligations statutaires des agents

- Débat d'Orientations Budgétaires

 

Délibérations du Conseil Municipal du 31 janvier 2019

- Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

- Recrutement d'un agent contractuel pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité

- Mise en place du paiement en ligne via le dispositif PayFIP

- Cession par la commune d'une partie d'un chemin rural situé au lieudit Les Mûres

- Régularisations foncières avec M. Christophe au lieudit Féchet

- Acquisition par la commune de 2 parcelles et d'un hangar situés dans le Bourg

- Cession par la commune de 2 parcelles situées au lieudit Chantoizet

- Acquisition par la commune de 3 parcelles situées au lieudit Bellevue

 
Liste des délibérations 2018
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Délibérations du Conseil Municipal du 6 décembre 2018

- Décision modificative n°5

- Attribution d'une indemnité au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur de la commune

- Autorisation de l'exécutif à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

- Projet 4L Trophy - subvention exceptionnelle à l'association des étudiants du lycée horticole de Dardilly

- Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre de l'enveloppe de solidarité 2019

- Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre des amendes de police 2019

- Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre du programme voirie 2019

- Allongement de la dette Cité Nouvelle - prolongation de la garantie d'emprunt de la commune

- Convention 2019/2022 relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire

- Création d'un poste d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe - modification du tableau des effectifs

- Ouverture des commerces le dimanche - année 2019

- Mise à disposition des matériels de fêtes et cérémonies - actualisation du règlement de Roannais Agglomération

- Convention 2019/2021 de mise à disposition de services à Roannais Agglomération pour l'entretien des points d'apport volontaire

- Convention de location Patet - Favre / commune de Perreux


Délibérations du Conseil Municipal du 13 septembre 2018

- Tarifs des meublés de tourisme

- Modification de la régie de recettes

- Décision Modificative n°3

- Rapport d'activité 2017 du Syndicat Roannaise de l'Eau sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif

- Rapport d'activité 2017 de la Communauté d'Agglomération sur le prix et la qualité du service public de collecte de déchets ménagers et assimilés

- Attribution du marché à procédure adaptée pour les travaux de réfection des voies communales

- Emprunt bancaire pour les travaux de rénovation de la salle ERA et le programme voirie 2018

- Recrutement d'un agent contractuel pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité

- Usage du droit de préemption en vue de l'acquisition par la commune d'une maison située au centre Bourg

Délibérations du Conseil Municipal du 28 juin 2018

- Convention de mise à disposition du 1er étage de la salle des sports à M. Etienne, professeur de yoga

- Convention de mise à disposition de la salle des sports à l'ADAPEI IME Le Mayollet

- Convention de mise à disposition de la salle des sports à l'association Ame de Danse

- Convention de mise à disposition du 1er étage de la salle des sports à l'association les 3C

- Convention de mise à disposition d'une parcelle communale à M. Joy

- Recrutement d'un agent contractuel pour des besoins liés à un accroissement saisonnier d'activité

- Apprentissage: recrutement d'un apprenti en BP Paysagiste

- Approbation du règlement définissant les conditions générales d'utilisation du guichet numérique des autorisations d'urbanisme

- Adhésion au service "FranceConnect" de la Direction Interministérielle du Numérique et du Système d'Information et de Communication de l'Etat (DINSIC)

- Mise à jour des tarifs communaux

- Tour du Roannais - subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association Roanne Vélo FSGT

- Acquisition d'un mini bus 9 places - subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association Le Bateau des Enfants

- Décision Modificative n°2

- Admission en non valeur

- Cession par la commune d'une parcelle située au 300 Chemin du Moulin

- Cession par la commune d'une parcelle située 353 Chemin du Moulin

 

Délibérations du Conseil Municipal du 31 mai 2018

- Convention de mise à disposition de personnel et matériel avec la commune de Saint Vincent de Boisset

- Protection des Hirondelles et des Martinets - convention avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux Loire

- Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre des services et usages numériques - appel à partenariat 2018

- Création d'un emploi d'adjoint administratif principal de 1ère classe - Suppression d'un emploi d'adjoint administratif principal de 2ème classe - modification du tableau des effectifs

- Recrutement d'un agent contractuel pour des besoins liés à un accroissement saisonnier d'activité

- Décision Modificative n°1

- Règlement Européen Général sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) - Désignation d'un délégué de la protection de données (DPD)

- Acquisition par la commune d'une parcelle située au Bourg

- Modification de la commission municipale fleurissement et concours des maisons fleuries

- Remise gracieuse de loyers pour le bar restaurant La Bodega et gratuité des loyers pour 2018

Délibérations du Conseil Municipal du 29 mars 2018

- Approbation du Compte Administratif du Maire et du Compte de Gestion du Comptable pour l'exercice 2017 - budget communal M14

- Affectation du résultat de l'exercice 2017 - budget communal M14

- Taux d'imposition des contributions directes locales

- Subventions accordées pour 2018

- Vote du Budget Primitif 2018 - budget général M14

- Championnat de France - subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association Energy Fight Club

- Recrutement d'un agent non titulaire pour remplacer un fonctionnaire en congé maternité

- Indemnités de fonction Maire, Adjoints et Conseiller Délégué, annule et remplace la délibération du 30 juin 2017

- Acquisition par la commune d'un tènement immobilier situé à l'entrée du Bourg Montée de la Source

- Organisation des rythmes scolaires - semaine de 4 jours

- Adhésion à la compétence optionnelle "Eclairage Public"

Délibérations du Conseil Municipal du 28 février 2018

- Achat d'une partie d'une parcelle de terrain située 470 Rue des Vignes

- Remplacement d'un représentant de la commune au sein d'un organisme extérieur

- Débat d'Orientations Budgétaires

Délibérations du Conseil Municipal du 1er février 2018

- Participation citoyenne à la prévention des atteintes aux biens

- Achat de deux parcelles de terrain lieudit Le Palair à l'euro symbolique chacune

Délibérations du Conseil Municipal Extraordinaire du 19 janvier 2018

- Décision modificative n°2